Mentions légales

Association L.e.s Musulmans

Adresse : 67, rue Saint-Jacques – 75005 Paris – France

Type d’association : Association Loi 1901

Coordonnées de l’hébergeur du site

Nom : One.com

Siège social : Kalvebod Brygge 24, 1560 Copenhague V, Danemark

Propriété intellectuelle

Le logo L.e.s Musulmans a fait l’objet d’un dépôt de marque auprès de l’Institut national de la propriété industriel (INPI). Cette marque ne peut donc être reproduite sans l’autorisation du comité de pilotage. Toute utilisation du nom ou du logo L.e.s Musulmans, sans autorisation constitue une contrefaçon, dorénavant punie de peines pouvant aller jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 € d’amende en cas de poursuites.

Copyright

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est interdit pour un usage autre que privé de reproduire, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site, ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le site L.e.s Musulmans sans autorisation écrite particulière et préalable du Comité de Pilotage.

Crédits photographiques et droits des illustrations

Les photographies et illustrations visibles sur notre site ne sont pas libres de droit. Pour plus de renseignement, rendez-vous sur notre page de contact.

Liens

Les responsables de services en ligne (autres sites web) qui créent des liens vers ce site sont tenus d’en informer le webmaster pour autorisation. Pour plus de renseignement, rendez-vous sur notre page de contact.