Les mosquées et associations organisent régulièrement des activités destinées aux enfants et aux adolescents : cours, sorties, ateliers, séjours ou programmes éducatifs.

Dans certains cas, ces activités entrent dans le cadre des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM), une réglementation essentielle pour assurer un accueil sécurisé et conforme des jeunes.

Lors du Congrès 2025 de la Plateforme des Mosquées, cette thématique a été abordée afin d’aider les responsables associatifs à mieux comprendre leurs obligations et à sécuriser leurs activités.

🧒 Qu’est-ce qu’un ACM ?

Un Accueil Collectif de Mineurs désigne un cadre réglementaire applicable à certaines activités organisées pour des mineurs.

Une structure peut être concernée lorsqu’elle organise :

• des activités éducatives ou de loisirs,
• un accueil régulier de mineurs,
• des sorties ou séjours,
• des programmes pendant les vacances scolaires,
• des activités encadrées par une association ou une mosquée.

Cette réglementation vise avant tout à garantir la protection des enfants accueillis ainsi qu’un cadre clair pour les organisateurs.

⚖️ Pourquoi cette réglementation est importante ?

Le respect du cadre ACM permet :

✅ D’assurer la sécurité des mineurs
✅ D’encadrer les activités dans un cadre légal clair
✅ De protéger les responsables et bénévoles
✅ De prévenir les risques administratifs et juridiques
✅ D’améliorer l’organisation des activités éducatives

De nombreuses structures peuvent être concernées sans forcément connaître précisément leurs obligations. Une bonne compréhension du dispositif permet donc d’agir avec davantage de sérénité et de sécurité

🤝 Un enjeu important pour les mosquées et associations

Les mosquées jouent aujourd’hui un rôle éducatif et social important auprès des jeunes générations.

Cours, accompagnement éducatif, activités culturelles ou sorties : ces initiatives nécessitent parfois une organisation adaptée afin de respecter les obligations liées à l’accueil de mineurs.

L’objectif n’est pas uniquement administratif. Il s’agit aussi de mettre en place un cadre sérieux, sécurisé et structuré pour les enfants, les familles et les bénévoles impliqués.

🎓 Une thématique abordée lors du Congrès 2025

Le Congrès 2025 de la Plateforme des Mosquées a permis d’aborder plusieurs questions liées aux ACM :

• les critères permettant d’identifier un ACM,
• les obligations des organisateurs,
• les enjeux de conformité,
• les responsabilités des structures,
• les bonnes pratiques à mettre en place.

Ces échanges ont permis de sensibiliser les responsables associatifs à des enjeux devenus incontournables dans l’organisation d’activités pour mineurs.

En savoir plus

Retrouvez les conférences, échanges et contenus consacrés aux enjeux des mosquées et associations, dont les questions liées aux Accueils Collectifs de Mineurs (ACM).

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